Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU PAIN GOURMAND
ALLIANCE FARINE

Numéro de dépôt :
4548897
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
AU PAIN GOURMAND de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque AU PAIN GOURMAND

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU PAIN GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue yves ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE FARINE, Monsieur Philippe PLANCHOT domicilié(e) 6 rue yves ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France.

La marque AU PAIN GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAIN GOURMAND arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Baguette de mon moulin , Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , ALLIANCE FARINE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE - 6 rue yves ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France


ALLIANCE FARINE, Monsieur Philippe PLANCHOT - 6 rue yves ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; sel ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Semences (graines) ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plants ; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture.